Mentions légales

L’Association Foncière Logement

Le site www.foncierelogement.com est édité par Foncière Logement.

 

Raison sociale : Foncière Logement
Forme juridique : Association loi 1901
Siège social : 21, quai d’Austerlitz CS 51456 75643 PARIS CEDEX 13
Numéro SIRET : 443 966 510 00044
Adresse : 21, quai d’Austerlitz CS 51456 75643 PARIS CEDEX 13

Téléphone : 01 42 18 42 42
Site web : www.foncierelogement.com

E-mail : [at]

 

Directrice de publication :  Marielle Schmidt

 

Contenu du site

Le site www.foncierelogement.com est la propriété de Foncière Logement.

Les services présentés sur ce site sont destinés à être utilisés selon les conditions contractuelles en vigueur.

Foncière Logement se réserve le droit de modifier à tout moment, sans préavis, le contenu du site.

 

Droits d’auteur et reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site est strictement interdite sans autorisation expresse et préalable de Foncière Logement (article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle). L’accès à notre site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.

Les logos et visuels présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

 

Informatique et libertés

Pour permettre l’utilisation de notre site internet, nous sommes amenés à traiter les données à caractère personnel des visiteurs. Pour obtenir des informations complémentaires à ce sujet, tout visiteur est invité à consulter notre Politique de confidentialité et notre Politique « Cookies ».


Liens hypertextes

Toute création de lien hypertexte pointant vers le site www.foncierelogement.com est libre.

L’existence d’un lien hypertexte du site www.foncierelogement.com vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu, Foncière Logement ne peut exercer de contrôle sur le contenu de ces sites et sa responsabilité ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

 

 

Crédits

Stratégie digitale et conception éditoriale : Esprit des Sens
Création graphique et développement technique : Pilot’in